À propos du droit d’auteur, des licences libres…

Cet article est en construction. Merci de vous référer aux liens donnés plus bas, pour trouver des informations complémentaires.

Certaines informations ci-dessous proviennent notamment du droit belge.

L’auteur est la personne physique qui crée une œuvre. Est présumé être l’auteur de l’œuvre celui qui l’a signé. Dans un État de droit, par défaut, toute œuvre artistique est soumise au « droit d’auteur ». C’est-à-dire que l’auteur a, par défaut, la propriété intellectuelle de son œuvre. Le « droit d’auteur » définit la propriété intellectuelle.
 
Deux types de droit constituent le droit d’auteur : 
 
  • le droit moral : il s’agit de la paternité de l’œuvre et du respect de son intégrité. Par défaut l’œuvre ne peut être dissociée du nom de son auteur, et ne peut être modifiée. 
  • le droit patrimonial : l’auteur est le seul à décider des conditions d’utilisation de son œuvre : où, quand, comment, pour combien de temps, pour combien d’argent elle est partagée (jusqu’à ce que l’œuvre entre dans le domaine public).
Un contrat peut définir de quelle manière un auteur laisse son œuvre être utilisée par quelqu’un d’autre : un diffuseur, un producteur… souvent en échange d’argent et pour une durée limitée.
 
L’auteur à la possibilité, en l’indiquant dans son œuvre, d’énoncer sa position sur ses droits. Par exemple s’il veut que son œuvre soit diffusable partout et tout le temps par n’importe qui, ou que son œuvre soit modifiable à volonté et pour n’importe quelle utilisation.
 
L’adhésion à certains types de licences, dites ‘libres’, permet à l’auteur de s’opposer au droit d’auteur, qui vaut d’office. Il suffit d’intégrer l’url ou le logo d’une licence libre au sein de l’œuvre.
 
Voici quelques liens vers des licences libres. Il en existe de nombreuses, chacune ayant ses particularités, ses secteurs d’application, ses restrictions propres.
 
Au-delà de la diffusion d’œuvres sous licences libres, la question de la fabrication de films en utilisant des outils libres nous paraît aussi importante. Il s’agit d’explorer les outils informatiques libres, tant software (logiciels) que hardware (caméra, ordinateurs), afin d’éviter au maximum la mainmise de l’industrie sur la création filmique et de favoriser l’autonomisation des créateurs.
 
NB : nous organiserons pendant le festival un Open Kino, atelier ouvert de fabrication de films en 72h, uniquement avec des outils libres. Plus d’infos prochainement.

 

Quelques liens en vrac…
Puisque le film a été créé par l’industrie pour l’industrie, il paraît difficile de l’en faire réellement sortir. Le détournement, la récupération de matériel obsolète, le piratage, le vol… sont aussi des pistes envisagées par certain-es dans cette volonté d’émancipation.
Côté pellicule, un réseau de 42 laboratoires cinématographiques indépendants dans le monde entier oeuvre à une résurrection autonome de la création filmique sur support argentique.
 
À suivre…